Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergeur et aux conditions d'utilisation du site du Groupe T.A.N, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
01Éditeur du site
- Dénomination
- TOULOUSE ANTENNE NUMERIQUE (T.A.N), pour le Groupe T.A.N
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 000 €
- Siège social
- 4, rue Louis Renault - 31130 Balma, France
- RCS
- RCS Toulouse 313 196 560
- SIRET
- 313 196 560 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR65 313 196 560
- Code APE
- 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
- Nom de domaine
- www.t-a-n.fr, propriété de T.A.N
- Téléphone
- 05 61 52 35 06
- mail@t-a-n.fr
02Direction de la publication
Directeur de la publication : Anthony Basile, Directeur Général Adjoint.
Contact : mail@t-a-n.fr
03Hébergement
- Hébergeur
- o2switch, SAS au capital de 100 000 € - RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
- Adresse
- Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
04Sociétés du Groupe
Le site présente les activités du Groupe T.A.N, toutes domiciliées au 4, rue Louis Renault, 31130 Balma :
- T.A.N - TOULOUSE ANTENNE NUMERIQUE, SARL au capital de 100 000 €, RCS Toulouse 313 196 560, SIRET 313 196 560 00046, TVA FR65 313 196 560. Courants faibles, réseaux de communication et systèmes domotiques. Entreprise titulaire du label RGE (Reconnu Garant de l'Environnement).
- T.A.S - TOULOUSE ANTENNE SATELLITE, SARL au capital de 35 000 €, RCS Toulouse 442 544 748, SIRET 442 544 748 00027, TVA FR09 442 544 748. Systèmes de transmission de données par satellite, négoce et distribution de matériel.
- Evolutia Energies - enseigne de T.A.N (SIRET 313 196 560 00046). Énergie photovoltaïque, électricité générale et systèmes communicants.
- occiTAN telecom - enseigne de T.A.N (SIRET 313 196 560 00046). Connectivité et digitalisation des entreprises.
05Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site - textes, logos, marques, mise en page, graphismes, animations, code - est la propriété du Groupe T.A.N ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Groupe T.A.N est interdite et constitue une contrefaçon. Les marques et logos des fabricants cités sur l'e-shop (Urmet, Intratone, hapiix by Noralsy, Comelit, Hexact, Vachette, Volt, V5code, Axihome…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
06Crédits
Conception et réalisation : Groupe T.A.N.
Photographies d'illustration : Unsplash et Pexels (licences libres de leurs auteurs), et la NASA (domaine public). Photographies des produits de l'e-shop : Groupe T.A.N.
07Responsabilité
Le Groupe T.A.N s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; elles peuvent être modifiées à tout moment.
Le Groupe T.A.N ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'accès au site, de son indisponibilité ou du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.
08E-shop
L'e-shop du site ne permet aucun paiement en ligne. Il permet de transmettre une demande de commande (badges, télécommandes, clés, cylindres) sous la forme d'un bon de commande PDF. La commande n'est ferme qu'après confirmation par nos services, qui précisent le délai, le prix et les conditions de remise.
Les prestations de remise indiquées dans les formulaires (livraison, pose, remise en main propre) sont facturées selon les montants affichés au moment de la demande.
09Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises via les formulaires du site et l'utilisation de services tiers sont décrits dans notre politique de confidentialité.
10Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Toulouse seront seuls compétents.
DERNIÈRE MISE À JOUR : NOVEMBRE 2026